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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREUDENBERG
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JOINT SPI
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOINT SPI
FREUDENBERG Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1370038
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque JOINT SPI

Déposée le 10 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREUDENBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOINT SPI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREUDENBERG domicilié(e) 170 rue Branly, Zone Industrielle Sud,71000 MACON (dossier no 2320622) - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 506 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2320622) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOINT SPI est expirée depuis le 10 septembre 2016.

FREUDENBERG a également déposé les autres marques suivantes : MINISPI , SPI , BIMAT , GB 500 , ADS 500


FREUDENBERG Société par actions simplifiée - 170 rue Branly, Zone Industrielle Sud,71000 MACON (dossier no 2320622) - 71000 - France - SIREN 057506677


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2320622) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320622 - Publication au BOPI 2006-08-01

Renouvellement sans limitation n°2074757 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441123 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 4 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206580 - Publication au BOPI 1996-09-04

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